CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS

Présentation de la marque CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS

Déposée le 18 octobre 1993 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, domicilié(e) Place Olivier de Serres, 26110 NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOUVE Jean Marie Vice Président, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS - France.

La marque CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA CITE DES OLIVIERS est expirée depuis le 18 octobre 2003.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS a également déposé les autres marques suivantes : NYONSOLIVE EMPREINTE D'EXCEPTION , TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE depuis 2001 , FRUIT D'OLIVIER , APEROLIVE , NYONSOLIVE , VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS , LA NYONAISE , TANCHOLIVE , CIEL DE ROSES , NYONS FRUITS